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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM FRANCE
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team FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

team FRANCE
TEAM FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3792774
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/12/2020
team FRANCE de TEAM FRANCE

Présentation de la marque team FRANCE

Déposée le 23 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « team FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEAM FRANCE domicilié(e) BAT. A3 – PARC DU LION RUE DU DRONCKAERT - 59223 - RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 788 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM FRANCE domicilié(e) BAT. A3 – PARC DU LION RUE DU DRONCKAERT - 59223 - RONCQ - France.

La marque team FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque team FRANCE est expirée depuis le 23 décembre 2020.

TEAM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Club Success


TEAM FRANCE, SARL - BAT. A3 – PARC DU LION RUE DU DRONCKAERT - 59223 - RONCQ - France - SIREN 419788831


TEAM FRANCE - BAT. A3 – PARC DU LION RUE DU DRONCKAERT - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.